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La Formation de le
Principauté de la Rivière de Hutt


 

 

La Cause

La famille de Casley avait été cultivatrice depuis plus de vingt ans quand, après récemment avoir acquis la terre qui devait devenir la Principauté de la Rivière de Hutt, en novembre 1969 ils ont reçu un Quota du Blé de 1647 boisseaux pour la propriété de 18,500  acres. Sous ce nouveau Quota il aurait pris cinq cents ans pour moissoner la même quantité moyenne du blé qui avait été moissonné dans les vingt ans précédents.

Les bénéfices grossiers n'auraient pas même payé l'intérêt dans l'acquisition de la location sur deux tracteurs tous terrains qui étaient utilisés. Ceci n'a accordé à aucun retour pour la maintenance de leurs maisons et familles, aucun revenu sur lequel survivre encore moins au profit.

Naturellement ça a été considéré comme une situation intolérable dans laquelle d' être placé. La question d'un appel pour remédier à cette situation immédiatement a été considérée.

Il  a été trouvé que le Gouvernement  Australien De L'Ouest n'avait eu en fait aucune loi pour judiciairement valider leur action. Cependant il y avait une Note du Quota du Blé devant le Parlement étant discuté. La note a contenu deux clauses qui était gravement preoccupante:

1. No appells seraient autorisés contre les quotas accordés: Et:

2. Aucune compensation ne serait permise pour des pertes souffertes en raison des quotas.

Ces clauses ont été incompatibles avec la loi déclarant "que Sa Majesté est susceptible dans le Préjudice comme un maître d'un serviteur" et ont été considérées comme une tentative de refuser une certaine section des droits publiques dans la loi, le rendant impératif à déposer une protestation forte  contre le quota du blé avant la motion devenant la loi, car si ceci devait être appliqué contre eux dans la lettre de la loi, aucune protestation n'avait été permise.

Une protestation par conséquent a été déposée avec la "Wheat Quota Board", le premier Ministre de l'Australie De L'ouest et le Gouverneur  de l'Australie de l'Ouest,  Sir Douglas Kendrew. Aucune réponse n'a été reçue de la" Wheat Quota Board" ou du Premier Ministre de l'Australie De L'ouest. Cependant, le Gouverneur a pris le cas plus haut, demandant Conseil Ministériel.

Le Gouverneur  passe la decision du conseil Ministériel qu'aucun changement serait  permisau quota de l'Australien De L'ouest  Casley par le Gouvernement .

Le principal dans la loi de "L'enrichissement Injuste" était maintenant applicable à cette situation. Il déclare "Si quelque chose injustement est pris, la compensation doit être faite" et la loi de Sa Majesté du Préjudice maintenant est appliqué complètement .

Comment effectuer un revirement de la décision du Gouverneur était une question dure. La nécessité de le faire ainsi était impérative. Par conséquent il a été décidé de faire appel à Sa Majesté avec un appel pour Independence. Ça attirerait l'attention sur la gravité véritable de la situation. Plus avant, une revendication sous L'enrichissement Injuste ajouterait encore plus de poids .

Le rapport du quota du blé a été utilisé pour calculer les dégâts. Sous ce quota il serait nécessaire pour acquérir un supplement de 1,800,000 acres pour pouvoir pour moissoner le blé à la superficie totale qui pourrait autrement  été faites sans le quota. Cette s vaste superficie supplémentaire aurait coûté environ $52,000,000.

Comme le but de la Revendication n'etais pas d'obtenir de l'argent, elle a été faite comme une "Demande Territorial de la Compensation" qui était en plus de l''appell pour l'indépendance. Ceci comme prévu a été déposé avec le Gouvernor Sir Douglas Kendrew, qui avait admis la revendication.

Le jour aprèsla deposition de la revendication des movements Ministériels . Deux semaines plus tard une note a été introduite dans le Parlement par quel moyen le Gouvernement avais le pouvoir de saisir les properties rurales. L'exercice d'une telle puissance de saisir n'importe qu'elle proprietes rurales de l"australie de l'Ouest sur la Famille Casley, si elle etais devenu loi, aurais pu bien etre une réponse facile à l'appel au Gouvernement Australien de L'ouest.

D'ici cette fois ils sont non seulement mécontents et gravement concernés, mais ont aussi peur. Une réunion de la famille a été appelée pour considérer la gravité de la situation.

A cette réunion une loi a ete discuté qui déclare que si l'économie a été prise il et une menace à la perte des terres existe, un Gouvernement de self-preservation peut être formé. Il a été décidé d' exercer ce droit et de servir une notice formelle de  sécession. Ceci réaliserait un bloc judiciaire contre une reprise de leurs terres sous la loi administrative De L'ouest Australien, parceque la loi déclare que toutes les lois administratives existant s'arrêtent immédiatement sur la sécession et doivent être relégiférées.

La Sécession

Ainsi de suite le vingt et unième jour de avril 1970 la notice formelle de sécession a été servie comme prévu au Premier Ministre  de L'état de l'Australie de l'Ouest   Sir David Brand, le Gouverneur de l'Etat Sir Douglas Kendrew, le depute Premier ministre M. John McEwen d'Australie et le Governor General de l'Australie,  Sir Paul Hasluck.

Le document formel de la sécession a contenu deux parties: Premièrement la sécession et deuxièmement l'offre de la Souveraineté à Sa Majesté. La dernieer est maintenant par la loi judiciaire revêtue du Gouvernement dans l'occupation.

La Reine aurait pu accepter sous un absolu Royal Prérogative. La Reine n'a pas besoin de prendre  conseil Ministériel. C'est une des quelques prérogatives laissee a Sa Majesté, Queen Elizabeth II.

Le Gouverneur de l'Australie De L'ouest immédiatement a convoqué une réunion entre son Ministre et L'administrateur de la Province de Hutt River  M. Leonard Casley de Rivière .Pour discuter  le potentiel de ce petit pays encercle.

Sir Paul Hasluck a écrit en demandant à ne faire rien jusqu'à ce qu'ils avaient eu des nouvelles du Commonwealth du Gouvernement d'Australie. A ceci ils cordialement ont été d'accord. Le depute premier ministre de l'Australie a ensuite écrit qu'il ne pourrait pas intervenir. Une copie de cette lettre a été envoyée à Sir Paul Hasluck. Dans la réponse il a écrit que c'était anticonstitutionnel pour le Commonwealth d' intervenir dans cette sécession.

Le Casleys ont répondu que sur cet engagement la loi de l'estoppel maintenant avait été considérée pour être completement appliquee.
Section9 (1.2.43.) De la Loi de Westminster en conjonction avec la Section 61 de la Constitution Australienne De L'ouest était parental, comme il était la Section de la Constitution de Commonwealth qui avait permis au Commonwealth de renoncer à des capacités constitutionnelles qu'il peut avoir à permettre un problème à être poursuivi avec. Cette autorisation de poursuivre accordait en fait par la lettre référencée si n'importe quelles puissances constitutionnelles devaient s'être disputées plus tard.

Les discussions dans la correspondance avec Sir Paul Hasluck, en ayant été levé par Sir Douglas Kendrew, ont suggéré que l'écoulement d'une Loi Impériale et la délivrance d'un document confirmatory n'étaient pas nécessaires pour la validité de la sécession; si dans ce cas la validité est venue du Droit comme prévu exercée.

La Formation

S'être séparé du Commonwealth de l'Australie et Etat de l'Australie De L'ouest a exigé que les personnes de la Province élisaient un Gouvernement. Un pannel de quatre Administrateurs avec Leonard George Casley comme L'administrateur comme prévu a été élu pour gouverner la zone séparée qui a ete nommé par le Pannel la HUTT RIVER PROVINCE. L'adoption d'un Drapeau Provincial était aussi une exigence judiciaire à lequel le Pannel comme prévu s'était soumise.

Ensuite les Lois Diplomatiques britanniques de la reconnaissance d'un nouveau Gouvernement étranger ont été suivies. Il est premièrement une Prérogative Royale à reconnaître un nouveau Gouvernement étranger; et dans le Principe dans la Loi quand c'est  etudie pour lui donner  la reconnaissance  spécifié que la validité n'est pas la question et que le droit du Gouvernement de parler pour les personnes qu'il représente soit  considérez.

Le Gouvernement de la Province de la Rivière de Hutt était le seul Gouvernement en parlant pour les personnes de ses Territories et il est apparu comme un Gouvernement de self-preservation. Deux échanges de la correspondance ont été faits avec le Service du Governor General avec les données comme demandé. Suivant le second échange   M. Leonard.Casley a était alors cordialement   appelé L'administrateur de la Province de la Rivière de Hutt. La Prérogative Royale déclare qu'une fois que cette reconnaissance est donnée il est contraignant dans toutes les Cours de Loi.

Les lois sur l'état Royal de la Prérogative qu'aucune cour ne pouvait enquêter sur le pourquoi ou du comment   d'une Prérogative Royale se sont appliquees. Les cas précédents de l'argument  liste décident aussi que si n'importe quelle reconnaissance est donnée par la personne autorisée à faire les affaires du jour mais qui aurait dû obtenir d'autres droits, premièrement, ne pas l'avoir fais n'annule pas sa reconnaissance ainsi donnée. Les Limitations Acts reconnaissent qu'une fois que n'importe quelle reconnaissance a ete donne à un titulaire alorsil devient un statute de ce fait.

Ainsi le nouveau Gouvernement, le Pannel de L'administration de la Province de la Rivière de Hutt était en fait le Gouvernement dejure. Pas plus   formalise de L'acte de la Sécession était essentiel.

Cependant, L'acte de la Sécession n'était pas dans un sens vrai, un acte unilatéral, pour suivre la soumission du document formel de la sécession une proposition a été faite à Sir Douglas Kendrew pour suggérer à un arbitre pour regarder cette discussion. Cette proposition n'a pas été prise par le Gouverneur ou le premier Ministre de l'Australie De L'ouest.

Peu de temps apres la seccession un changement du premier ministre australien. En prenanr son Office , le nouveau premier ministre a laissé peu de temps elapse avant d'annoncer dans la presse qu'il n'a pas reconnu la sécession ou le Gouvernement de La Province de la Rivière de Hutt. Confronté par cette opposition redoutable les habitants  de la Province ont cherchée une réponse dans le cadre des sources britanniques de la protection.

Une réunion de la Province de la Rivière de Hutt   a été appelée pour discuter l'état d'une loi qui tient que n'importe qui aidant un Prince de defacto atteint  son Office ne peut pas être accusée de  trahison. Cette loi continue plus avant pour dire que n'importe qui empeche un Prince de defacto dans le déchargement de ses devoirs Princiers peut être chargé de   trahison. Par conséquent ils ont adopté l'état d'une Principauté et ont accordé le titre du Prince à L'administrateur de cette façon gagnant plus de protection  qu'ils ont autrement eu. Ainsi L'administrateur de la Province de la Rivière de Hutt est devenu H.R.H. Prince Leonard George Casley.
La Province de la Rivière de Hutt est devenue la Principauté de la Rivière de Hutt.

Si n'importe qui demandait notre sécession, a-t-elle réussi?

Ensuite nous disons simplement.


"Nous sommes encore ici."

 
   
   
   
   

 

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